Les conditions ci-dessous s'appliquent à tous les passagers réservant avec la société ATA BEAUVAIS:

RESERVATION :
- Le règlement s'effectue au moment de la réservation. ATA BEAUVAIS émettra ensuite une confirmation écrite avec tous les détails de la réservation et l'enverra soit par email soit par fax. Les règlements ne sont pas remboursables, sauf si ATA BEAUVAIS doit, pour des raisons indépendantes de sa volonté, annuler la réservation ou accepte de l'annuler et effectue un remboursement.
- Lorsqu'une personne réserve pour deux personnes ou plus, elle s'engage au nom des autres personnes et de ce fait nous considérons que tous les membres du groupe acceptent également les conditions d' ATA BEAUVAIS.

AVION ET TRANSFERT :
- Si, pour une raison quelconque, vous manquez votre avion et par là même votre transfert, ATA BEAUVAIS vous fera remplir une déclaration pour votre assurance voyage afin de couvrir le coût du nouveau transfert. ATA BEAUVAIS, exceptionnellement et à sa seule discrétion, pourra renoncer à se faire rémunérer pour le nouveau transfert.

- L'horaire de pick-up pour le navette commune peut être anticipé ou retardé d'au maximum 15 minutes de l'horaire établi ; dans ce cas le client sera mis au courant le
jour avant par téléphone.

- Les adresses apparaissant sur la confirmation sont celles de votre lieu de destination et du lieu de rendez-vous pour le transfert. Si vous souhaitez les modifier ou changer un quelconque détail, la demande devra parvenir par écrit (email ou fax) à la centrale de réservation d' ATA BEAUVAIS au moins trois jours avant le transfert. Les modifications d'une réservation ne vous seront pas facturées.

- Une réservation peut être annulée par email ou fax. L'annulation devra nous parvenir au plus tard 2 jours avant la date du transfert. En cas d'annulation par le client, ATA BEAUVAIS acceptera, exceptionnellement, de rembourser le transfert, déduction faite pour cause de frais bancaire. Un numéro d'annulation sera alors communiqué au client, qui devra le mentionner lors de prochaines correspondances avec ATA BEAUVAIS.

BAGAGE :
- Deux bagages par client seront acceptés. Tout bagage supplémentaire devra être signalé lors de la réservation. Dans le cas contraire, ATA BEAUVAIS se réserve le droit de faire payer le(s) bagage(s) supplémentaire(s) ou de refuser de le (s) charger à bord du véhicule.

VEHICULE :
- ATA BEAUVAIS se réserve le droit, et le confère à ses chauffeurs, de refuser l'accès du véhicule à toute personne visiblement sous l'emprise de l'alcool et/ou de drogues et dont le comportement pourrait être considéré comme une menace pour les autres passagers et le chauffeur.

- Les passagers ne sont pas autorisés à consommer de boissons alcoolisées dans les véhicules.

- Il est interdit de fumer dans les véhicules d’ ATA BEAUVAIS.

SERVICE :
- ATA BEAUVAIS fera toujours son possible pour que les véhicules arrivent à l'heure aux rendez-vous fixés et déposent les clients à l'heure prévue sur leur lieu de destination. Cependant, ATA BEAUVAIS déclinera toute responsabilité en cas de retard dû à des faits extérieurs indépendants de sa volonté ou de son contrôle. Les véhicules sont parfaitement assurés pour le transport de passagers, comme l'exige la Loi française. Toutefois, et même si nous manipulons toujours les bagages avec le plus grand soin, les biens des passagers sont transportés à leurs propres risques et ATA BEAUVAIS ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable de perte ou dommage.

- ATA BEAUVAIS s'efforcera de transporter les passagers avec le maximum de confort et jusqu'au lieu de destination indiqué sur la confirmation. Cependant, des faits hors de notre contrôle nous empêchent parfois d'accomplir nos responsabilités. Nous en listons quelques-uns ci-après :
- accidents de la route créant des ralentissements
- accidents de la route bloquant toute la circulation
- conditions météorologiques exceptionnelles
- contrôles des forces de l'ordre
- vandalisme et terrorisme
- embouteillages imprévus
- grèves et/ou manifestations bloquant la route
- problèmes causés par d'autres passagers
- n'importe quel fait pouvant affecter la sécurité des passagers.

- Si ATA BEAUVAIS n'était en mesure de déposer les clients à leur lieu de destination, et ce pour des raisons propres, ATA BEAUVAIS se chargerait alors d'organiser un autre moyen de transport : car, voiture de location, taxi, etc.
Les remboursements effectués par ATA BEAUVAIS pour le coût de ce transport alternatif ne pourront être supérieurs à ce que coûterait un taxi pour se rendre au lieu de destination des clients.